Rectificatif au règlement (CEE) n 1502/90 de la Commission, du 1er juin 1990, modifiant le règlement (CEE) n 1767/82 en ce qui concerne l'adaptation des valeurs franco frontière et l'ajustement des prélèvements spéciaux à l'importation de certains fromages pour la campagne laitière 1990/1991 (JO n L 141 du 2. 6. 1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 1502/90 de la Commission, du 1er juin 1990, modifiant le règlement (CEE) n 1767/82 en ce qui concerne l'adaptation des valeurs franco frontière et l'ajustement des prélèvements spéciaux à l'importation de certains fromages pour la campagne laitière 1990/1991 (JO n L 141 du 2. 6. 1990)
Version15 juin 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 juin 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 15 juin 1990 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 1502/90 de la Commission, du 1er juin 1990, modifiant le règlement (CEE) n 1767/82 en ce qui concerne l'adaptation des valeurs franco frontière et l'ajustement des prélèvements spéciaux à l'importation de certains fromages pour la campagne laitière 1990/1991 (JO n L 141 du 2. 6. 1990) |
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