Règlement (CEE) 3991/87 du 23 décembre 1987
Règlement (CEE) 3991/87 du 23 décembre 1987Abrogé
Version1 janvier 1988
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Version1 janvier 2008
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2008 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 23 décembre 1987 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 décembre 1987 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3991/87 de la Commission du 23 décembre 1987 modifiant le règlement (CEE) n° 234/68 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la floriculture |
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Version du 1 janvier 2008 • À jour
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