Règlement (CEE) 3514/90 du 4 décembre 1990 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables
Règlement (CEE) 3514/90 du 4 décembre 1990 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssablesAbrogé
Version7 décembre 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 7 décembre 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 4 décembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3514/90 de la Commission, du 4 décembre 1990, établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables |
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Version du 7 décembre 1990 • À jour
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