Règlement (CEE) 2340/75 du 12 septembre 1975 relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de riz blanchi à grains longs destiné au Haut
Règlement (CEE) 2340/75 du 12 septembre 1975 relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de riz blanchi à grains longs destiné au HautAbrogé
Version13 septembre 1975
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 13 septembre 1975 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 12 septembre 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 13 septembre 1975 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2340/75 de la Commission, du 12 septembre 1975, relatif à l'ouverture d'une adjudication pour la mobilisation de riz blanchi à grains longs destiné au Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés à titre d'aide alimentaire |
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Version du 13 septembre 1975 • À jour
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