Règlement (CEE) 3336/75 du 22 décembre 1975 relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation d'orge vers les pays des zones I, II, III, IV et VI
Règlement (CEE) 3336/75 du 22 décembre 1975 relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation d'orge vers les pays des zones I, II, III, IV et VI
Version23 décembre 1975
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 23 décembre 1975 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 22 décembre 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 23 décembre 1975 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 3336/75 de la Commission, du 22 décembre 1975, relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement et/ou de la restitution à l'exportation d'orge vers les pays des zones I, II, III, IV et VI |
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