Règlement (UE) 464/2010 du 27 mai 2010 relatif à l'ouverture, pour l'année contingentaire 2010, d'une adjudication de l'abattement du droit à l'importation de sorgho en Espagne en provenance des pays tiers
Règlement (UE) 464/2010 du 27 mai 2010 relatif à l'ouverture, pour l'année contingentaire 2010, d'une adjudication de l'abattement du droit à l'importation de sorgho en Espagne en provenance des pays tiersAbrogé
Version31 mai 2010
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Version1 janvier 2011
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2011 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 mai 2010 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 mai 2010 |
| Titre complet : | Règlement (UE) n ° 464/2010 de la Commission du 27 mai 2010 relatif à l'ouverture, pour l'année contingentaire 2010, d'une adjudication de l'abattement du droit à l'importation de sorgho en Espagne en provenance des pays tiers |
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