Rectificatif au règlement (CEE) n 915/78 du Conseil, du 2 mai 1978, portant fixation pour l'année 1978 de contingents quantitatifs communautaires à l'exportation pour certaines cendres et certains résidus de cuivre, ainsi que pour certains déchets et débris de cuivre, d'aluminium et de plomb (JO n L 119 du 3.5.1978)
Rectificatif au règlement (CEE) n 915/78 du Conseil, du 2 mai 1978, portant fixation pour l'année 1978 de contingents quantitatifs communautaires à l'exportation pour certaines cendres et certains résidus de cuivre, ainsi que pour certains déchets et débris de cuivre, d'aluminium et de plomb (JO n L 119 du 3.5.1978)
Version18 mai 1978
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 18 mai 1978 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 18 mai 1978 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 915/78 du Conseil, du 2 mai 1978, portant fixation pour l'année 1978 de contingents quantitatifs communautaires à l'exportation pour certaines cendres et certains résidus de cuivre, ainsi que pour certains déchets et débris de cuivre, d'aluminium et de plomb (JO n L 119 du 3.5.1978) |
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