RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2983/76 de la Commission, du 7 décembre 1976, portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2983/76 de la Commission, du 7 décembre 1976, portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)
Version15 janvier 1977
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 janvier 1977 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 15 janvier 1977 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2983/76 de la Commission, du 7 décembre 1976, portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe) |
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