Règlement d’exécution (UE) 837/2012 du 18 septembre 2012 concernant l’autorisation de la 6
Règlement d’exécution (UE) 837/2012 du 18 septembre 2012 concernant l’autorisation de la 6Abrogé
Version9 octobre 2012
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Version11 janvier 2013
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Version14 novembre 2016
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Version23 juillet 2023
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 23 juillet 2023 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 18 septembre 2012 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 septembre 2012 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) n ° 837/2012 de la Commission du 18 septembre 2012 concernant l’autorisation de la 6-phytase (EC 3.1.3.26) produite par Aspergillus oryzae (DSM 22594) en tant qu’additif pour l’alimentation des volailles, des porcelets sevrés, des porcs d’engraissement et des truies (titulaire de l’autorisation: DSM Nutritional Products) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |
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Version du 23 juillet 2023 • À jour
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