RECTIFICATIF A :# RÈGLEMENT (CEE) No 2741/91 DE LA COMMISSION du 13 septembre 1991 modifiant la liste annexée au règlement (CEE) no 55/87 établissant la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres autorisés à pêcher à l' aide de chaluts à perches dans certaines zones de la Communauté #
RECTIFICATIF A :# RÈGLEMENT (CEE) No 2741/91 DE LA COMMISSION du 13 septembre 1991 modifiant la liste annexée au règlement (CEE) no 55/87 établissant la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres autorisés à pêcher à l' aide de chaluts à perches dans certaines zones de la Communauté #
Version2 octobre 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 2 octobre 1991 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 2 octobre 1991 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# RÈGLEMENT (CEE) No 2741/91 DE LA COMMISSION du 13 septembre 1991 modifiant la liste annexée au règlement (CEE) no 55/87 établissant la liste des bateaux dont la longueur hors tout dépasse huit mètres autorisés à pêcher à l' aide de chaluts à perches dans certaines zones de la Communauté # |
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