Règlement (CEE) 334/88 du 4 février 1988
Règlement (CEE) 334/88 du 4 février 1988
Version5 février 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 5 février 1988 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 4 février 1988 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 5 février 1988 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 334/88 de la Commission, du 4 février 1988, rectifiant le règlement (CEE) n 4114/87 modifiant les montants compensatoires «adhésion» applicables aux échanges de marchandises relevant des règlements (CEE) n 3033/80 et (CEE) n 3035/80 |
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Version du 5 février 1988 • À jour
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