Règlement (CEE) 884/90 du 5 avril 1990 relatif à l'ouverture d'une adjudication de l'abattement du prélèvement à l'importation de sorgho en provenance des pays tiers
Règlement (CEE) 884/90 du 5 avril 1990 relatif à l'ouverture d'une adjudication de l'abattement du prélèvement à l'importation de sorgho en provenance des pays tiers
Version7 avril 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 avril 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 avril 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 avril 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 884/90 de la Commission, du 5 avril 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication de l'abattement du prélèvement à l'importation de sorgho en provenance des pays tiers |
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Version du 7 avril 1990 • À jour
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