RECTIFICATIF A :# Règlement n° 183/64/CEE du Conseil, du 17 novembre 1964, portant fixation des normes communes de qualité pour les asperges et les concombres
RECTIFICATIF A :# Règlement n° 183/64/CEE du Conseil, du 17 novembre 1964, portant fixation des normes communes de qualité pour les asperges et les concombres
Version3 avril 1965
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 3 avril 1965 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 3 avril 1965 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement n° 183/64/CEE du Conseil, du 17 novembre 1964, portant fixation des normes communes de qualité pour les asperges et les concombres |
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