Rectificatif au règlement (CEE) n 3800/81 de la Commission, du 16 décembre 1981, établissant le classement des variétés de vignes (JO n L 381 du 31.12.1981)
Rectificatif au règlement (CEE) n 3800/81 de la Commission, du 16 décembre 1981, établissant le classement des variétés de vignes (JO n L 381 du 31.12.1981)
Version7 avril 1982
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 avril 1982 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 7 avril 1982 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 3800/81 de la Commission, du 16 décembre 1981, établissant le classement des variétés de vignes (JO n L 381 du 31.12.1981) |
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