Règlement (CE) 2706/2000 du 11 décembre 2000
Règlement (CE) 2706/2000 du 11 décembre 2000Abrogé
Version19 décembre 2000
>
Version1 juillet 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 11 décembre 2000 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 12 décembre 2000 |
| Titre complet : | Règlement (CE) no 2706/2000 de la Commission du 11 décembre 2000 modifiant le règlement (CE) no 1455/1999 fixant la norme de commercialisation applicable aux poivrons (piments doux) |
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Version du 1 juillet 2009 • À jour
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