RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 656/94 de la Commission du 24 mars 1994 relatif à la fixation de la quantité de jeunes bovins mâles pouvant être importés à des conditions spéciales pour le deuxième trimestre de 1994 et portant dérogation, pour ce trimestre, au règlement (CEE) n° 2377/80
RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 656/94 de la Commission du 24 mars 1994 relatif à la fixation de la quantité de jeunes bovins mâles pouvant être importés à des conditions spéciales pour le deuxième trimestre de 1994 et portant dérogation, pour ce trimestre, au règlement (CEE) n° 2377/80
Version6 avril 1994
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 avril 1994 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 6 avril 1994 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CE) n° 656/94 de la Commission du 24 mars 1994 relatif à la fixation de la quantité de jeunes bovins mâles pouvant être importés à des conditions spéciales pour le deuxième trimestre de 1994 et portant dérogation, pour ce trimestre, au règlement (CEE) n° 2377/80 |
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