Règlement (CEE) 1861/75 du 18 juillet 1975
Règlement (CEE) 1861/75 du 18 juillet 1975Abrogé
Version1 septembre 1975
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 septembre 1975 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 18 juillet 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 juillet 1975 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1861/75 de la Commission, du 18 juillet 1975, déterminant les centres de commercialisation du riz autres qu'Arles et Vercelli, pour la campagne 1975/76 |
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Version du 1 septembre 1975 • À jour
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