RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3977/87 du Conseil du 21 décembre 1987 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1988 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3977/87 du Conseil du 21 décembre 1987 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1988 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés
Version5 février 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 5 février 1988 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 5 février 1988 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3977/87 du Conseil du 21 décembre 1987 fixant, pour certains stocks ou groupes de stocks de poissons, les totaux admissibles des captures pour 1988 et certaines conditions dans lesquelles ils peuvent être pêchés |
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