Rectificatif au règlement (CE) n o 1952/2005 du Conseil du 23 novembre 2005 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon et abrogeant les règlements (CEE) n o 1696/71, (CEE) n o 1037/72, (CEE) n o 879/73 et (CEE) n o 1981/82 (Ce texte annule et remplace le texte publié au Journal officiel L 314 du 30 novembre 2005, p. 1 )
Rectificatif au règlement (CE) n o 1952/2005 du Conseil du 23 novembre 2005 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon et abrogeant les règlements (CEE) n o 1696/71, (CEE) n o 1037/72, (CEE) n o 879/73 et (CEE) n o 1981/82 (Ce texte annule et remplace le texte publié au Journal officiel L 314 du 30 novembre 2005, p. 1 )
Version3 décembre 2005
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 3 décembre 2005 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 3 décembre 2005 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n o 1952/2005 du Conseil du 23 novembre 2005 portant organisation commune des marchés dans le secteur du houblon et abrogeant les règlements (CEE) n o 1696/71, (CEE) n o 1037/72, (CEE) n o 879/73 et (CEE) n o 1981/82 (Ce texte annule et remplace le texte publié au Journal officiel L 314 du 30 novembre 2005, p. 1 ) |
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