RÈGLEMENT (CEE) 870/91 du 9 avril 1991
RÈGLEMENT (CEE) 870/91 du 9 avril 1991Abrogé
Version13 avril 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 13 avril 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 9 avril 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 10 avril 1991 |
| Titre complet : | RÈGLEMENT (CEE) No 870/91 DE LA COMMISSION du 9 avril 1991 modifiant le règlement (CEE) no 3878/87 du Conseil relatif à l' aide à la production pour certaines variétés de riz # |
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Version du 13 avril 1991 • À jour
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