Règlement (CEE) 1571/77 du 13 juillet 1977
Règlement (CEE) 1571/77 du 13 juillet 1977Abrogé
Version1 septembre 1977
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 septembre 1977 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 13 juillet 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 juillet 1977 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1571/77 de la Commission, du 13 juillet 1977, déterminant les centres d'intervention du riz, autres que Verceil, pour la campagne 1977/1978 |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 1 septembre 1977 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)