Règlement (CEE) 806/81 du 27 mars 1981 relatif à la livraison de flocons d' avoine à la Ligue des sociétés de la Croix
Règlement (CEE) 806/81 du 27 mars 1981 relatif à la livraison de flocons d' avoine à la Ligue des sociétés de la CroixAbrogé
Version1 avril 1981
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 avril 1981 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 mars 1981 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 mars 1981 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 806/81 de la Commission, du 27 mars 1981, relatif à la livraison de flocons d' avoine à la Ligue des sociétés de la Croix-Rouge au titre de l' aide alimentaire |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 1 avril 1981 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)