Règlement (CEE) 1711/76 du 15 juillet 1976 portant fixation des coefficients de pondération servant au calcul du prix communautaire de marché du porc abattu
Règlement (CEE) 1711/76 du 15 juillet 1976 portant fixation des coefficients de pondération servant au calcul du prix communautaire de marché du porc abattuAbrogé
Version1 août 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 août 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 15 juillet 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 16 juillet 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1711/76 de la Commission, du 15 juillet 1976, portant fixation des coefficients de pondération servant au calcul du prix communautaire de marché du porc abattu |
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Version du 1 août 1976 • À jour
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