Règlement (CEE) 1783/91 du 24 juin 1991
Règlement (CEE) 1783/91 du 24 juin 1991
Version25 juin 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 25 juin 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 24 juin 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 25 juin 1991 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 1783/91 de la Commission, du 24 juin 1991, modifiant les règlements (CEE) n 1147/91, (CEE) n 1148/91, (CEE) n 1149/91, (CEE) n 1150/91, (CEE) n 1151/91, (CEE) n 1152/91, (CEE) n 1153/91, (CEE) n 1154/91, (CEE) n 1201/91, (CEE) n 1202/91, (CEE) n 1203/91, (CEE) n 1204/91, et (CEE) n 1205/91 relatifs à l'ouverture d'adjudications permanentes pour l'exportation de céréales détenues par les organismes d'intervention |
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Version du 25 juin 1991 • À jour
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