Rectificatif au règlement (CE) n° 2112/2003 de la Commission de 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) n° 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux (JO L 317 du 2.12.2003)
Rectificatif au règlement (CE) n° 2112/2003 de la Commission de 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) n° 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux (JO L 317 du 2.12.2003)
Version20 mars 2004
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 mars 2004 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 20 mars 2004 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 2112/2003 de la Commission de 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) n° 1334/2003 modifiant les conditions d'autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux (JO L 317 du 2.12.2003) |
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