Règlement d’exécution (UE) 2025/711 du 10 avril 2025 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation à base d’endo
Règlement d’exécution (UE) 2025/711 du 10 avril 2025 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation à base d’endo
Version1 mai 2025
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 1 mai 2025 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 10 avril 2025 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 11 avril 2025 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2025/711 de la Commission du 10 avril 2025 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation à base d’endo-1,4-β-xylanase produite à l’aide de Trichoderma reesei MUCL 49755 et à base d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite à l’aide de Trichoderma reesei MUCL 49754 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés, des poules pondeuses, des espèces mineures de volailles destinées à la ponte et à l’engraissement, des porcs d’engraissement de toutes les espèces de suidés et des dindes d’engraissement, concernant l’autorisation d’une préparation à base d’endo-1,4-β-xylanase produite à l’aide de Trichoderma reesei MUCL 49755 et à base d’endo-1,3(4)-β-glucanase produite à l’aide de Trichoderma reesei MUCL 49754 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets non sevrés (titulaire de l’autorisation: AVEVE BV) et abrogeant les règlements d’exécution (UE) no 1088/2011, (UE) no 989/2012 et (UE) no 1040/2013 |
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Texte du document
Version du 1 mai 2025 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: