Règlement (CEE) 59/75 du 9 janvier 1975 relatif à l'adjudication de fournitures de butteroil destiné à l'Inde au titre de l'aide alimentaire du programme alimentaire mondial
Règlement (CEE) 59/75 du 9 janvier 1975 relatif à l'adjudication de fournitures de butteroil destiné à l'Inde au titre de l'aide alimentaire du programme alimentaire mondialAbrogé
Version14 janvier 1975
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 14 janvier 1975 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 9 janvier 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 11 janvier 1975 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 59/75 de la Commission, du 9 janvier 1975, relatif à l'adjudication de fournitures de butteroil destiné à l'Inde au titre de l'aide alimentaire du programme alimentaire mondial |
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Version du 14 janvier 1975 • À jour
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