RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1813/93 de la Commission du 7 juillet 1993 modifiant le règlement (CEE) n° 570/88 relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide à la crème, au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1813/93 de la Commission du 7 juillet 1993 modifiant le règlement (CEE) n° 570/88 relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide à la crème, au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires
Version20 juillet 1993
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 juillet 1993 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 20 juillet 1993 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 1813/93 de la Commission du 7 juillet 1993 modifiant le règlement (CEE) n° 570/88 relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide à la crème, au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires |
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