Règlement (CEE) 1596/90 du 14 juin 1990 fixant les quantités de viandes bovines congelées destinées à la transformation pouvant être importées à des conditions spéciales pour le troisième trimestre de 1990
Règlement (CEE) 1596/90 du 14 juin 1990 fixant les quantités de viandes bovines congelées destinées à la transformation pouvant être importées à des conditions spéciales pour le troisième trimestre de 1990
Version15 juin 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 juin 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 14 juin 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 juin 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1596/90 de la Commission, du 14 juin 1990, fixant les quantités de viandes bovines congelées destinées à la transformation pouvant être importées à des conditions spéciales pour le troisième trimestre de 1990 |
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Version du 15 juin 1990 • À jour
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