Règlement d’exécution (UE) 2023/1334 du 29 juin 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation du chélate de cuivre de l’hydroxy
Règlement d’exécution (UE) 2023/1334 du 29 juin 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation du chélate de cuivre de l’hydroxy
Version20 juillet 2023
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 juillet 2023 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 29 juin 2023 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 juin 2023 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2023/1334 de la Commission du 29 juin 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation du chélate de cuivre de l’hydroxy-analogue de méthionine en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales, et abrogeant le règlement (UE) no 349/2010 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) |
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Texte du document
Version du 20 juillet 2023 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: