La position nette ouverte d'un établissement dans chaque devise (y compris la monnaie des rapports) et en or est égale à la somme (positive ou négative) des éléments suivants:
a)la position nette au comptant, c'est-à-dire tous les éléments d'actif moins tous les éléments de passif, y compris les intérêts courus non échus, dans la monnaie considérée (ou, pour l'or, la position nette au comptant en or);
b)la position nette à terme, c'est-à-dire tous les montants à recevoir moins tous les montants à payer en vertu d'opérations à terme de change et sur or, y compris les contrats à terme sur devises et sur or et le principal des contrats d'échange de devises non compris dans la position au comptant;
c)les garanties irrévocables et instruments similaires dont il est certain qu'ils seront appelés et probable qu'ils ne pourront être récupérés;
d)l'équivalent delta net, ou calculé sur la base du delta, du portefeuille total d'options sur devises et sur or;
e)la valeur de marché des autres options.
Le delta utilisé aux fins du point d) est celui du marché concerné. Pour les options de gré à gré, ou lorsque le delta n'est pas disponible sur le marché concerné, l'établissement peut calculer lui-même le delta au moyen d'un modèle approprié, sous réserve de l'autorisation des autorités compétentes. L'autorisation est accordée si le modèle permet d'estimer de façon adéquate le taux de variation de la valeur de l'option ou du warrant en cas de faibles fluctuations du prix de marché du sous-jacent.
L'établissement peut inclure les recettes et dépenses futures nettes qui ne sont pas encore échues, mais qui sont déjà entièrement couvertes, s'il le fait de manière cohérente.
L'établissement peut décomposer les positions nettes en devises composites dans les devises qui les composent sur la base des quotas en vigueur.
3. Un établissement peut utiliser la valeur actuelle nette lors du calcul de la position nette ouverte dans chaque devise et en or, sous réserve de le faire de manière cohérente. 4. Les positions courtes et longues nettes dans chaque devise autre que la monnaie des rapports et la position courte ou longue nette en or sont converties au taux au comptant dans la monnaie des rapports. Elles sont ensuite additionnées séparément pour établir respectivement le total des positions courtes nettes et le total des positions longues nettes. Le plus élevé de ces deux totaux constitue la position nette globale en devises de l'établissement. 5. Les établissements tiennent dûment compte, dans leurs exigences de fonds propres, des risques autres que le risque delta liés aux options. 6. L'ABE élabore des projets de normes techniques de réglementation qui définissent une série de méthodes permettant de tenir compte, dans les exigences de fonds propres, des risques autres que le risque delta d'une manière proportionnée à l'échelle et à la complexité des activités de l'établissement dans le domaine des options.L'ABE soumet ces projets de normes techniques de réglementation à la Commission au plus tard le 31 décembre 2013.
La Commission est habilitée à adopter les normes techniques de réglementation visées au premier alinéa conformément aux articles 10 à 14 du règlement (UE) no 1093/2010.
Avant l'entrée en vigueur des normes techniques visées au premier alinéa, les autorités compétentes peuvent continuer à appliquer les traitements nationaux existants, lorsqu'elles ont appliqué ces traitements avant le 31 décembre 2013.