Règlement (CEE) 2335/72 du 31 octobre 1972
Règlement (CEE) 2335/72 du 31 octobre 1972Abrogé
Version28 novembre 1972
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 28 novembre 1972 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 31 octobre 1972 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 janvier 1972 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2335/72 de la Commission, du 31 octobre 1972, portant application du règlement (CEE) n° 1349/72 du Conseil concernant la production et la commercialisation des oeufs à couver et des poussins de volailles de basse-cour |
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Version du 28 novembre 1972 • À jour
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