Règlement (CE) 963/98 du 7 mai 1998 fixant des normes de commercialisation applicables aux choux
Règlement (CE) 963/98 du 7 mai 1998 fixant des normes de commercialisation applicables aux chouxAbrogé
Version1 juillet 1998
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Version1 janvier 2000
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Version29 juin 2001
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Version31 janvier 2003
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Version9 septembre 2003
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Version20 mai 2004
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Version6 janvier 2005
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Version1 juillet 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 7 mai 1998 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 8 mai 1998 |
| Titre complet : | Règlement (CE) no 963/98 de la Commission du 7 mai 1998 fixant des normes de commercialisation applicables aux choux-fleurs et aux artichauts |
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Version du 1 juillet 2009 • À jour
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