Règlement (CEE) 3285/75 du 17 décembre 1975 relatif à l'augmentation et à l'ajustement de la répartition des contingents quantitatifs communautaires à l'exportation pour certaines cendres et certains résidus de cuivre, pour les déchets et débris de cuivre ainsi que pour les déchets et débris de plomb
Règlement (CEE) 3285/75 du 17 décembre 1975 relatif à l'augmentation et à l'ajustement de la répartition des contingents quantitatifs communautaires à l'exportation pour certaines cendres et certains résidus de cuivre, pour les déchets et débris de cuivre ainsi que pour les déchets et débris de plombAbrogé
Version21 décembre 1975
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 21 décembre 1975 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 décembre 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 décembre 1975 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3285/75 de la Commission, du 17 décembre 1975, relatif à l'augmentation et à l'ajustement de la répartition des contingents quantitatifs communautaires à l'exportation pour certaines cendres et certains résidus de cuivre, pour les déchets et débris de cuivre ainsi que pour les déchets et débris de plomb |
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