Règlement (CEE) 1165/69 du 24 juin 1969
Règlement (CEE) 1165/69 du 24 juin 1969Abrogé
Version26 juin 1969
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 26 juin 1969 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 24 juin 1969 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 25 juin 1969 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1165/69 de la Commission, du 24 juin 1969, modifiant le règlement n° 172/66/CEE portant fixation des coefficients d'équivalence pour l'huile d'olive |
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Version du 26 juin 1969 • À jour
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