Règlement n 138 de la Commission portant extension au glucose des dispositions des règlements ns 92 et 97 de la Commission
Règlement n 138 de la Commission portant extension au glucose des dispositions des règlements ns 92 et 97 de la Commission
Version20 novembre 1962
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 novembre 1962 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 novembre 1962 |
| Titre complet : | Règlement n 138 de la Commission portant extension au glucose des dispositions des règlements ns 92 et 97 de la Commission |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaires • 2
1. Automobiles - Avertisseur Véhicules Électriques
Mme Amélia Lakrafi · Questions parlementaires · 24 juillet 2018
2. Base de données juridiques
weka.fr
Texte du document
Version du 20 novembre 1962 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)