Rectificatif au règlement (CEE) n 388/80 de la Commission, du 15 février 1980, instituant des mesures de protection applicables aux fils texturés de fibres textiles de polyamides pour tapis originaires de certains pays tiers et importés au Royaume-Uni (JO n L 45 du 20.2.1980)
Rectificatif au règlement (CEE) n 388/80 de la Commission, du 15 février 1980, instituant des mesures de protection applicables aux fils texturés de fibres textiles de polyamides pour tapis originaires de certains pays tiers et importés au Royaume-Uni (JO n L 45 du 20.2.1980)
Version7 mars 1980
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 mars 1980 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 7 mars 1980 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 388/80 de la Commission, du 15 février 1980, instituant des mesures de protection applicables aux fils texturés de fibres textiles de polyamides pour tapis originaires de certains pays tiers et importés au Royaume-Uni (JO n L 45 du 20.2.1980) |
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