Règlement (CE) 863/2000 du 27 avril 2000 relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 1897/1999
Règlement (CE) 863/2000 du 27 avril 2000 relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 1897/1999
Version28 avril 2000
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 28 avril 2000 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 avril 2000 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 avril 2000 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 863/2000 de la Commission, du 27 avril 2000, relatif aux offres communiquées pour l'exportation d'avoine dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 1897/1999 |
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