Rectificatif au règlement (CE) n° 1579/2007 du Conseil du 20 décembre 2007 établissant, pour 2008, les possibilités de pêche et les conditions y afférentes applicables en mer Noire pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques ( JO L 346 du 29.12.2007 )
Rectificatif au règlement (CE) n° 1579/2007 du Conseil du 20 décembre 2007 établissant, pour 2008, les possibilités de pêche et les conditions y afférentes applicables en mer Noire pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques ( JO L 346 du 29.12.2007 )
Version26 avril 2008
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 26 avril 2008 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 26 avril 2008 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 1579/2007 du Conseil du 20 décembre 2007 établissant, pour 2008, les possibilités de pêche et les conditions y afférentes applicables en mer Noire pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques ( JO L 346 du 29.12.2007 ) |
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