Règlement (CEE) 2022/76 du 27 juillet 1976 relatif à la fourniture d'urgence de butteroil à la République populaire du Mozambique en faveur des populations nécessiteuses de ce pays, à titre d'aide alimentaire, dans le cadre du règlement (CEE) n° 1542/75
Règlement (CEE) 2022/76 du 27 juillet 1976 relatif à la fourniture d'urgence de butteroil à la République populaire du Mozambique en faveur des populations nécessiteuses de ce pays, à titre d'aide alimentaire, dans le cadre du règlement (CEE) n° 1542/75Abrogé
Version19 août 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 19 août 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 27 juillet 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 16 août 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2022/76 du Conseil, du 27 juillet 1976, relatif à la fourniture d'urgence de butteroil à la République populaire du Mozambique en faveur des populations nécessiteuses de ce pays, à titre d'aide alimentaire, dans le cadre du règlement (CEE) n° 1542/75 |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 19 août 1976 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)