Règlement 104/63/CEE du 25 septembre 1963 relatif à la détermination de la quantité de céréales fourragères nécessaire pour la production d'un kilogramme d'oeufs de volaille en coquille, destinés à la consommation, et pour la production d'un kilogramme d'oeufs à couver de volaille de basse
Règlement 104/63/CEE du 25 septembre 1963 relatif à la détermination de la quantité de céréales fourragères nécessaire pour la production d'un kilogramme d'oeufs de volaille en coquille, destinés à la consommation, et pour la production d'un kilogramme d'oeufs à couver de volaille de basseAbrogé
Version30 septembre 1963
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 30 septembre 1963 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 25 septembre 1963 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 septembre 1963 |
| Titre complet : | Règlement n° 104/63/CEE du Conseil, du 25 septembre 1963, relatif à la détermination de la quantité de céréales fourragères nécessaire pour la production d'un kilogramme d'oeufs de volaille en coquille, destinés à la consommation, et pour la production d'un kilogramme d'oeufs à couver de volaille de basse-cour |
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Version du 30 septembre 1963 • À jour
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