Règlement (CEE) 1520/81 du 5 juin 1981 modifiant les prélèvements à l'exportation pour les produits amylacés à base de riz
Règlement (CEE) 1520/81 du 5 juin 1981 modifiant les prélèvements à l'exportation pour les produits amylacés à base de riz
Version6 juin 1981
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 6 juin 1981 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 juin 1981 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 juin 1981 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 1520/81 de la Commission, du 5 juin 1981, modifiant les prélèvements à l'exportation pour les produits amylacés à base de riz |
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Version du 6 juin 1981 • À jour
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