Règlement (CEE) 1467/79 du 13 juillet 1979 portant deuxième modification du règlement (CEE) n° 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté
Règlement (CEE) 1467/79 du 13 juillet 1979 portant deuxième modification du règlement (CEE) n° 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la CommunautéAbrogé
Version3 août 1979
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 3 août 1979 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 13 juillet 1979 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 juillet 1979 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1467/79 de la Commission, du 13 juillet 1979, portant deuxième modification du règlement (CEE) n° 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté |
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Version du 3 août 1979 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES
EUROPEENNES ,
VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,
VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1696/71 DU CONSEIL , DU 26 JUILLET 1971 , PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DU HOUBLON ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) NO 235/79 ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 12 PARAGRAPHE 8 ,
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :