Règlement (CEE) 2679/90 du 18 septembre 1990 relatif à la mise en vente par adjudication de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention espagnol
Règlement (CEE) 2679/90 du 18 septembre 1990 relatif à la mise en vente par adjudication de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention espagnol
Version19 septembre 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 19 septembre 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 18 septembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 19 septembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2679/90 de la Commission, du 18 septembre 1990, relatif à la mise en vente par adjudication de l'huile d'olive détenue par l'organisme d'intervention espagnol |
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