Règlement (CEE) 732/77 du 5 avril 1977 relatif à l'adjudication pour la fourniture de butteroil, au titre de l'aide alimentaire, à la République d'Afghanistan
Règlement (CEE) 732/77 du 5 avril 1977 relatif à l'adjudication pour la fourniture de butteroil, au titre de l'aide alimentaire, à la République d'AfghanistanAbrogé
Version8 avril 1977
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 8 avril 1977 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 avril 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 avril 1977 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 732/77 de la Commission, du 5 avril 1977, relatif à l'adjudication pour la fourniture de butteroil, au titre de l'aide alimentaire, à la République d'Afghanistan |
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Version du 8 avril 1977 • À jour
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