RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3218/75 de la Commission, du 9 décembre 1975, portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3218/75 de la Commission, du 9 décembre 1975, portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe)
Version27 février 1976
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 27 février 1976 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 27 février 1976 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 3218/75 de la Commission, du 9 décembre 1975, portant modification de la nomenclature des marchandises pour les statistiques du commerce extérieur de la Communauté et du commerce entre ses États membres (Nimexe) |
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