Règlement (CE) 892/2000 du 28 avril 2000 relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers de l'Europe dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 2178/1999
Règlement (CE) 892/2000 du 28 avril 2000 relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers de l'Europe dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 2178/1999
Version29 avril 2000
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 29 avril 2000 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 28 avril 2000 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 avril 2000 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 892/2000 de la Commission, du 28 avril 2000, relatif aux offres déposées pour l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A à destination de certains pays tiers de l'Europe dans le cadre de l'adjudication visée au règlement (CE) n° 2178/1999 |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 29 avril 2000 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)