RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 183/93 de la Commission, du 29 janvier 1993, modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d' olive et des huiles de grignons d' olive ainsi qu' aux méthodes d' analyse y afférentes
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 183/93 de la Commission, du 29 janvier 1993, modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d' olive et des huiles de grignons d' olive ainsi qu' aux méthodes d' analyse y afférentes
Version20 juillet 1993
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 20 juillet 1993 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 juillet 1993 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 183/93 de la Commission, du 29 janvier 1993, modifiant le règlement (CEE) n° 2568/91 relatif aux caractéristiques des huiles d' olive et des huiles de grignons d' olive ainsi qu' aux méthodes d' analyse y afférentes |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 20 juillet 1993 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)