Rectificatif au règlement (CE) n° 466/2001 de la Commission du 8 mars 2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 77 du 16.3.2001)
Rectificatif au règlement (CE) n° 466/2001 de la Commission du 8 mars 2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 77 du 16.3.2001)
Version21 novembre 2001
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 21 novembre 2001 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 21 novembre 2001 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 466/2001 de la Commission du 8 mars 2001 portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires (JO L 77 du 16.3.2001) |
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