Rectificatif au règlement (CE) n° 837/2005 du Conseil du 23 mai 2005 modifiant le règlement (CEE) n° 2454/93 de la Commission fixant certaines dispositions d’application du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (JO L 139 du 2.6.2005)

Version18 octobre 2005

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	18 octobre 2005

Sur le règlement :

Date de signature :
Date de publication au JOUE :	18 octobre 2005
Titre complet :	Rectificatif au règlement (CE) n° 837/2005 du Conseil du 23 mai 2005 modifiant le règlement (CEE) n° 2454/93 de la Commission fixant certaines dispositions d’application du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (JO L 139 du 2.6.2005)

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Rectificatif au règlement (CE) n° 837/2005 du Conseil du 23 mai 2005 modifiant le règlement (CEE) n° 2454/93 de la Commission fixant certaines dispositions d’application du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (JO L 139 du 2.6.2005)

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